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1. Éditeur du site

Noqkta Capital
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de [à compléter] €
Siège social : [adresse complète]
RCS : [Ville] – SIREN n° [à compléter]
TVA intracommunautaire : [à compléter]
Email : [adresse e-mail professionnelle]
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Directeur de la publication : [Nom, fonction]

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :
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3. Activité réglementée

Noqkta Capital exerce une activité de Conseiller en Investissements Financiers (CIF) sous le numéro [à compléter], immatriculé à l’ORIAS (www.orias.fr) sous le numéro [à compléter].

Adhérent à l’ANACOFI-CIF, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF).

Noqkta Capital exerce également en tant qu’intermédiaire en assurance et courtier en opérations de banque et services de paiement. La société est soumise à la supervision de l’AMF – 17, place de la Bourse – 75082 Paris Cedex 02 – www.amf-france.org.

4. Accès réservé – Club Noqkta

L’accès aux opportunités d’investissement proposées par Noqkta Capital est strictement réservé aux membres du Club Noqkta, un cercle d’investisseurs privés sélectionnés. L’adhésion se fait uniquement sur candidature, après validation de critères d’éligibilité objectifs (connaissance financière, capacité d’investissement, appétence au risque, etc.).

Conformément à l’article L.411-2 du Code monétaire et financier, les offres proposées ne constituent ni une offre au public, ni un appel public à l’épargne. Les informations d’investissement accessibles via le site ou sur demande sont exclusivement destinées à un cercle restreint d’investisseurs avertis, professionnels ou assimilés.

L’inscription au Club Noqkta est gratuite mais conditionnée à un processus de sélection. Aucune souscription n’est possible sans ce préalable.

5. Propriété intellectuelle

Le contenu du site (textes, visuels, vidéos, charte graphique, logo, documents) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation expresse de Noqkta Capital est strictement interdite.

6. Données personnelles

Les données collectées via le site (formulaires, cookies, navigation) sont traitées par Noqkta Capital dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la Loi Informatique et Libertés.

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7. Cookies

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8. Responsabilité

Les informations figurant sur ce site sont fournies à titre purement informatif. Elles ne constituent ni un conseil d’investissement individualisé, ni une offre, ni une incitation à souscrire. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. L’investissement en actifs non cotés comporte un risque de perte en capital, d’illiquidité et d’horizon long terme.

Noqkta Capital décline toute responsabilité quant aux conséquences d’une décision prise sur la base des informations présentes sur le site.

9. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du siège social de Noqkta Capital seront compétents, sauf disposition contraire d’ordre public.